ASSURANCE
Vous vous êtes blessé(e) à l'entraînement ou au cours d'un match ? Vous avez cassé quelque chose ? Vous avez besoin d'un rapatriement ? Vous trouverez ci-dessous les réponses aux questions que vous vous posez en termes d'assurances.
Contrat d'assurance
Depuis le 1er juillet 2024, la FFH a souscrit auprès de Generali France, pour son compte ainsi que celui de ses membres affiliés et licenciés, un contrat d’assurance dont les principales garanties sont reprises dans la notice d’information ci-dessous.
La gestion de ces contrats a été confiée au courtier, AIAC Courtage, qui est l’interlocuteur privilégié de la FFH et de ses membres affiliés et licenciés.
La notice d’information téléchargeable ci-dessous vous donnera toutes les explications indispensables à la bonne compréhension des garanties d’assurance proposées dans votre licence.
Notice RC Generali
Notice IA Generali
Notice Europ Assistance
En complément des garanties Responsabilité Civile, Assistance et Individuelle Accident de base déjà incluses dans votre licence, vous pouvez souscrire à l’une des options complémentaire 1 ou 2, à l’aide du lien d’adhésion suivant : https://souscription-o>ption.aiac.fr/subscribe/start-FFH6478GT45A
Pour déclarer un sinistre
Lorsqu’il est victime d’un accident corporel, le licencié (ou son club) peut le déclarer auprès d’AIAC Courtage à l’aide du formulaire de déclaration en ligne : Je déclare mon accident en ligne
Pour vous aider dans votre déclaration en ligne, lisez le pdfGuide Utilisateur
En cas de sinistre pouvant impliquer votre Responsabilité Civile (club ou licencié), merci de remplir le Formulaire de Déclaration de Sinistre Responsabilité Civile et de l’adresser à AIAC Courtage, 14 rue de Clichy, 75311 Paris cedex.
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Foire aux questions
I. Les licenciés
1) Pour quels risques suis-je assuré avec ma licence FFH ?
La licence fédérale vous couvre contre les risques suivants :
- Garantie Responsabilité Civile, pour des dommages occasionnés à des tiers, dans le cadre de la pratique du hockey et de ses pratiques dérivées ;
- Garantie Accidents Corporels/ Individuelle Accident, pour des dommages subis par le licencié, dans le cadre de la pratique du hockey et de ses pratiques dérivées, et dans la mesure où le licencié a souscrit la couverture lors de sa prise de licence.
- Une couverture Assistance rapatriement dans le cadre de déplacements liés à la pratique du hockey et de ses pratiques dérivées.
2) Pour quelles activités suis-je couvert ?
La pratique du hockey et ses pratiques dérivées, sous l’égide de la FFH, ses organes déconcentrés et clubs affiliés.
3) Suis-je également couvert à l’étranger ?
Oui les garanties de la licence s’exercent dans le Monde Entier pour les séjours de moins de 90 jours consécutifs.
4) Ai-je la possibilité de souscrire à des garanties complémentaires et quels sont les intérêts ?
Oui, deux options complémentaires « Individuelle Accident » sont proposées. Elles vous permettent si nécessaire d’augmenter les montants de la couverture de base de la licence, notamment les frais et prothèse dentaires.
Vous pouvez trouver le détail de ces options dans la notice d’information « Individuelle Accident », disponible plus haut. Le bulletin d’adhésion est également à votre disposition en ligne.
5) Y a-t-il des exclusions ?
Oui pour les garanties Responsabilité Civile, Accidents Corporels et Assistance, des exclusions sont prévues par le contrat.
Pour une information complète, vous pouvez consulter les notices d’information correspondantes plus haut.
6) Suis-je couvert en cas de casse de mes effets personnels ?
Non, les dommages survenant aux biens personnels ne sont pas assurés, sauf cas spécifique tel que le Bris de lunettes au cours des activités sportives (en complément des prestations servies par la Sécurité Sociale et les mutuelles complémentaires, dans la limite des frais réels).
7) J’utilise mon véhicule personnel pour mes déplacements liés à la pratique du hockey. Suis-je couvert ?
Non, de façon générale les dommages liés au véhicule sont garantis par l’assureur du véhicule.
8) Je transporte bénévolement d’autres licenciés dans le cadre de mes déplacements liés à la pratique du hockey. Suis-je couvert ?
Les dommages corporels subis par les personnes transportées sont en priorité pris en charge par l’assureur Responsabilité Civile du véhicule, qui couvre les dommages aux passagers.
La couverture Individuelle Accident incluse dans la licence garantit également le licencié lors des déplacements (y compris le conducteur).
II. Les clubs, les comités départementaux et les ligues régionales
1) Les non licenciés qui participent à des événements (lors des initiations de début de saison ou des tournois ou manifestations de fin de saison) sont-ils couverts ?
Les sportifs de passage non licenciés à la FFH bénéficiant d’une invitation délivrée par une personne morale assurée, bénéficient de la garantie Responsabilité Civile.
Ils peuvent également bénéficier de la couverture accident corporel de base si le club déclare préalablement la manifestation auprès d’AIAC, à l’aide du pdfformulaire dédié . pdf
2) Les biens et immeubles dont les clubs, Comités Départementaux et Ligues régionales sont propriétaires ou locataires à titre permanent sont-ils couverts ?
Non, dans le cadre d’une occupation permanente, les biens et immeubles doivent être couverts par des contrats Multirisques souscrits individuellement par chaque entité.
Merci de vous reporter à la fiche pratique « Utilisation de locaux » pour plus de renseignement
pdfFiche pratique utilisation locaux
3) L’organisation d’un stage, d’une manifestation (sportive ou non), d’un tournoi est-elle couverte ?
Oui la garantie Responsabilité Civile est étendue à l’organisation de manifestations occasionnelles (sportives ou non) distinctes de celles inhérentes à l’objet principal de l’association : bal, kermesse, fêtes de charité, démonstrations, matchs amicaux, journées portes ouvertes, soirée de fin d’année...
pdfFiche pratique assurer une manifestation
4) En tant que dirigeant, ai-je une couverture particulière ?
OUI, les dirigeants des associations déconcentrées et affiliées sont assurés par un contrat d’assurance garantissant leur responsabilité civile personnelle dans le cadre de leur fonction de dirigeant.
Pour toute information complémentaire sur les contrats d'assurance
Lorsque vous souhaitez obtenir des précisions sur les clauses d’application de votre contrat d’assurance, contactez le courtier d’assurances de la fédération:
AIAC courtage, 14 rue de Clichy, 75009 Paris
N° VERT : 0 800 886 486 ou par Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Pour en savoir plus
Contacter Jean-Michel DUTRIEUX
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